- droit antérieur
- prior law
Dictionnaire juridique, politique, économique et financier. - la Maison du dictionnaire. Dicoland, Jean-Daniel Katz.. 2010.
droit antérieur
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Muscle droit antérieur — Muscle droit fémoral Le muscle droit fémoral. Le muscle droit fémoral (Musculus rectis femoris) ou muscle droit antérieur est l un des quatre chefs du muscle quadriceps fémoral. Sommaire … Wikipédia en Français
droit — droit, droite 1. (droi, droi t ; le t se lie : un homme droi t et juste ; au pluriel, l s se lie : les hommes droî z et justes ; la prononciation dret, qui est normande, était encore usitée, à côté de l autre, dans le XVIIe siècle ; Vaugelas… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Droit De L'urbanisme En France — Le droit de l urbanisme est un ensemble de règles et d institutions établies en France en vue d obtenir un aménagement de l espace conforme aux objectifs d aménagement des collectivités publiques. (H. Jacquot, Droit de l urbanisme, Dalloz, 1989)… … Wikipédia en Français
Droit de l'urbanisme en france — Le droit de l urbanisme est un ensemble de règles et d institutions établies en France en vue d obtenir un aménagement de l espace conforme aux objectifs d aménagement des collectivités publiques. (H. Jacquot, Droit de l urbanisme, Dalloz, 1989)… … Wikipédia en Français
Droit de l'urbanisme en France — Le droit de l urbanisme est un ensemble de règles et d institutions établies en France en vue d obtenir un aménagement de l espace conforme aux objectifs d aménagement des collectivités publiques. (H. Jacquot, Droit de l urbanisme, Dalloz, 1989)… … Wikipédia en Français
Droit d'Internet — Le droit de l’internet peut être abordé comme l’ensemble des règles de droit applicables à internet. L’expression est cependant trompeuse, car le droit d’internet n’est pas une branche du droit autonome. En effet, dans le droit de l’internet, il… … Wikipédia en Français
antérieur — antérieur, ieure [ ɑ̃terjɶr ] adj. • 1503; anterior 1488; lat. anterior 1 ♦ Qui est placé en avant, devant, dans l espace (opposé à postérieur, ou en corrélation avec inférieur, supérieur, etc.). La façade antérieure d un bâtiment. La face… … Encyclopédie Universelle
antérieur — antérieur, eure (an té ri eur, eu r ) adj. 1° Qui précède dans l ordre des temps. Il fut antérieur à Plaute. Les temps antérieurs. 2° Placé en avant. Les poteaux antérieurs. La partie antérieure d un bâtiment. En ce sens, il ne prend pas… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
Droit Local En Alsace Et En Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… … Wikipédia en Français
Droit local en alsace et en moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires annexés et libérés, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… … Wikipédia en Français
Droit Des Successions En France — Sommaire 1 Textes applicables 2 L ouverture de la succession 2.1 La déclaration de succession est elle obligatoire ? 2.2 … Wikipédia en Français
